Droits, préservation et corrections

À propos de l’initiative

Wasl al-Athar est une initiative bénévole indépendante et sans but lucratif qui préserve des sites scientifiques et éducatifs publiés en ligne, protège autant que possible des documents historiques contre la disparition et en facilite l’accès aux générations présentes et futures.

Le projet sert la connaissance et la rend librement accessible. Il ne vend pas les contenus préservés et n’en revendique pas la propriété. Les éventuels soutiens financiers sont consacrés à la préservation, au développement, au fonctionnement et à la relecture selon les règles de l’initiative.

Propriété intellectuelle

Les droits moraux et patrimoniaux sur les articles, livres, enregistrements audio et vidéo, images, manuscrits et autres œuvres restent ceux de leurs auteurs, éditeurs et ayants droit légitimes.

L’initiative ne revendique pas la propriété des contenus historiques qu’elle documente et ne représente pas les sites d’origine ou leurs anciens responsables, sauf autorisation documentée. Nous nous efforçons d’indiquer la source, l’auteur mentionné, la date de publication et la copie historique de chaque document, dans le respect des conditions de réutilisation, licences et autorisations.

Fonctionnement de l’archive

Les documents historiques dont la publication est autorisée sont présentés à des fins de préservation, de documentation, de recherche et d’accès au savoir. Nous distinguons la copie historique originale des interventions éditoriales ou corrections ultérieures afin qu’aucune modification récente ne soit attribuée à l’auteur d’origine.

La bonne foi, l’usage non commercial et la citation de la source ne remplacent pas l’autorisation ou un autre fondement juridique nécessaire à la republication d’un texte intégral. Tant que l’autorisation n’est pas établie, nous nous limitons aux métadonnées et aux liens vers la copie archivée.

Demander un retrait ou une correction

Si vous détenez les droits d’un document affiché ou représentez son ayant droit, vous pouvez demander :

• Le retrait d’un document de l’affichage public.
• La correction du nom d’un auteur, d’une source ou d’une donnée de publication.
• La mise à jour des informations de droit d’auteur ou de réutilisation.
• L’ajout d’un lien officiel ou d’une précision.
• L’examen d’un document qui, selon vous, a été publié sans autorisation suffisante.
• L’examen d’une question de vie privée, scientifique ou bibliographique.

Traitement des demandes

Nous traitons les demandes sérieuses avec respect et confidentialité et nous nous efforçons d’en confirmer la réception sous trois jours ouvrés. Les signalements urgents et crédibles sont prioritaires. Une réclamation de droits étayée peut entraîner une suspension temporaire pendant l’examen. Nous pouvons ensuite retirer le document, corriger ses métadonnées, ajouter une précision ou demander des informations complémentaires.

Lors d’un retrait, le document et ses données dérivées sont supprimés des pages publiques, résultats de recherche, plans de site et caches. Les textes historiques ne sont jamais modifiés discrètement. Les corrections sont consignées dans une couche éditoriale distincte ou la copie affichée est retirée si nécessaire.

Indépendance

L’initiative n’est pas le représentant officiel des sites préservés, des auteurs ou des éditeurs, sauf partenariat ou accord documenté. La présence d’un nom de site, d’un logo ou d’un lien historique n’implique ni parrainage ni approbation.

Cette politique décrit les engagements de l’initiative et le traitement des demandes. Elle ne remplace pas les autorisations ou licences juridiques requises pour publier des contenus protégés.